Conditions Générales de Vente
Document légal — AV Sport Distribution
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées auprès d'AV Sport Distribution, notamment pour les prestations Quetzal (personnalisation textile), la distribution B2B via Zerzyo, et les ventes via Recharge.shop.
2. Commandes Quetzal
2.1 Devis : Tout devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. La commande n'est confirmée qu'à réception du bon de commande signé et du règlement de l'acompte.
2.2 BAT : Le client valide le Bon à Tirer (BAT) par écrit avant tout lancement en production. Aucune réclamation sur le visuel ne pourra être acceptée après validation écrite du BAT.
2.3 Acompte : Un acompte de 50% est exigible à la commande. Le solde est dû avant expédition.
2.4 Délais : Les délais indiqués sont indicatifs. AV Sport Distribution s'engage à informer le client de tout retard prévisible. Les retards ne peuvent donner lieu à annulation ni à dommages et intérêts sauf accord écrit préalable.
2.5 Modifications : Toute modification après validation du BAT peut entraîner des frais supplémentaires et un allongement des délais.
3. Livraison
La livraison s'effectue à l'adresse indiquée lors de la commande. Les risques sont transférés au client à la remise des marchandises au transporteur. En cas de produits manquants ou endommagés à la livraison, le client doit émettre des réserves auprès du transporteur dans les 48h et nous en informer par email dans ce même délai.
4. Réclamations et retours
Toute réclamation doit être adressée par email à [email protected] dans les 48h suivant la réception. Les produits personnalisés (Quetzal) ne sont pas repris ni échangés sauf défaut de fabrication ou non-conformité au BAT validé.
5. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en euros HT sauf mention contraire. La TVA applicable sera ajoutée au taux en vigueur. Le règlement s'effectue par virement bancaire ou tout autre moyen convenu lors de la commande. Tout retard de paiement entraîne l'application d'une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40€.
6. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents du siège social d'AV Sport Distribution seront seuls compétents.